Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site www.sport-etudes.com est édité par :

Le site présente les activités de Sport Études Paris Saclay, notamment son projet de sport-études, ses programmes sportifs, ses modalités d’admission, ses informations pédagogiques, ses actualités et ses services associés.

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication est :

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, illustrations, vidéos, logos, icônes, graphismes, documents téléchargeables, structures de pages, bases de données, codes sources et éléments de design, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Sport Études Paris Saclay ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Sport Études Paris Saclay, est interdite.

L’utilisateur s’interdit notamment de copier, télécharger, reproduire ou exploiter les contenus du site à des fins commerciales, promotionnelles ou concurrentes sans accord écrit préalable.

5. Marques, noms commerciaux et signes distinctifs

Les noms, marques, logos et signes distinctifs présents sur le site sont protégés. Leur utilisation sans autorisation préalable est interdite.

Le nom Sport Études Paris Saclay, ainsi que ses déclinaisons visuelles, graphiques ou textuelles, ne peuvent être utilisés sans accord écrit préalable.

6. Crédits photos et visuels

Les photographies, illustrations et visuels présents sur le site proviennent notamment :

• de créations propres à Sport Études Paris Saclay ;
• de photographies réalisées pour Sport Études Paris Saclay ;
• de banques d’images libres de droits ou sous licence ;
• de visuels générés ou adaptés pour les besoins de communication du site ;
• de partenaires, avec autorisation d’utilisation le cas échéant.

Toute personne estimant qu’un visuel porte atteinte à ses droits peut contacter direction@sport-etudes.com afin de demander une vérification.

7. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.

Sport Études Paris Saclay s’efforce d’assurer l’accessibilité du site, mais ne garantit pas que celui-ci soit disponible de manière continue, sans interruption, sans erreur ou sans anomalie technique.

L’accès au site peut être interrompu temporairement pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité, de correction technique ou en cas de force majeure.

8. Exactitude des informations

Sport Études Paris Saclay veille à publier des informations exactes, actualisées et utiles. Toutefois, les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

Les informations relatives aux programmes, tarifs, admissions, places disponibles, partenariats, installations sportives, hébergement, restauration ou organisation pédagogique peuvent évoluer.

L’utilisateur est invité à contacter directement Sport Études Paris Saclay pour obtenir une confirmation personnalisée avant toute décision d’inscription ou démarche administrative.

9. Responsabilité

Sport Études Paris Saclay ne saurait être tenue responsable :

• d’une interruption temporaire ou permanente du site ;
• d’une erreur technique, d’un bug ou d’une indisponibilité ;
• d’une mauvaise utilisation du site par l’utilisateur ;
• d’un dommage indirect résultant de l’utilisation du site ;
• d’une décision prise uniquement sur la base d’une information générale publiée sur le site ;
• du contenu des sites tiers vers lesquels des liens peuvent être proposés.

L’utilisateur reste responsable de son équipement informatique, de sa connexion internet, de la sécurité de ses accès et de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site.

10. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment des partenaires, établissements scolaires, institutions, plateformes de paiement, outils de cartographie, réseaux sociaux ou services externes.

Sport Études Paris Saclay n’exerce aucun contrôle permanent sur ces sites tiers et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur politique de confidentialité, de leur sécurité ou de leur fonctionnement.

La création d’un lien hypertexte vers le site www.sport-etudes.com est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image, à la réputation ou aux intérêts de Sport Études Paris Saclay, et qu’elle ne crée aucune confusion sur l’existence d’un partenariat, d’un parrainage ou d’une validation officielle.

Sport Études Paris Saclay se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’elle estimerait préjudiciable.

11. Signalement d’un contenu

Pour signaler une erreur, une anomalie, une atteinte à des droits ou un contenu inapproprié, l’utilisateur peut contacter :

La demande devra préciser l’URL concernée, le motif du signalement et les coordonnées de la personne à l’origine de la demande.

12. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.